Direction générale du Personnel, inventaire principal

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1500200301 AR 58 à 288, 615 à 634, 15002000301 AR 273
Titre : 2. Conditions d'emploi
Date : 1794/1994
- 1500200301 AR 69 à 208
  Titre : 2.3. Traitement
  Date : 1808/1994
  - 1500200301 AR 150 à 201
    Titre : 2.3.7. Indemnités, primes, allocations et gratifications
    Date : 1808/1994
    - 1500200301 AR 181
      Titre : Primes de technicité États et statistiques des primes moyennes et maxima [classement chronologique], 1962-1966.
      Date : 1962-1966
    - 1500200301 AR 182
      Titre : Primes de technicité États et statistiques des primes moyennes et maxima [classement chronologique], 1967-1972.
      Date : 1967-1972
    - 1500200301 AR 183
      Titre : Primes de technicité États et statistiques des primes moyennes et maxima [classement chronologique], 1973-1977. Révisions annuelles des barèmes : note, état, étude [classement chronologique], 1953-1654.
      Date : 1953-1977
    - 1500200301 AR 184
      Titre : Primes de technicité Révisions annuelles des barèmes : note, état, étude [classement chronologique], 1955-1968.
      Date : 1955-1968
    - 1500200301 AR 185
      Titre : Prime d'encadrement Création : décision réglementaire, étude, correspondance, compte-rendu, JO, état, sept. 1942-nov. 1947 ; modifications des taux ou des conditions d'attribution : décision réglementaire, circulaire, note, état, bulletin, procès-verba
      Date : 1942-1969
    - 1500200301 AR 186
      Titre : Autres primes Réglementation et modalités d'attribution : note, décision réglementaire, circulaire, correspondance, étude, état, procès-verbal [classement par primes], 1900-1974. Primes de rendement dans les services traitant les billets (fév. 1900-mars 1934) ; Prime d'assiduité (juin 1931) ; Primes exceptionnelles (sept. 1948- mars 1950) ; Prime de travail d'atelier (avril 1963-janv. 1972) ; Prime de fonctions des secrétaires comptables (oct. 1973-mai 1974) ; Prime de magasinage (janv. 1972-déc. 1973). Agents d'atelier, demande d'avantages spécifiques classée sans suite : note, liste nominative, janv. 1991-mai 1992
      Date : 1900-1974
    - 1500200301 AR 187
      Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1948-1951.
      Date : 1948-1951
    - 1500200301 AR 188
      Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1952-1957.
      Date : 1952-1957
    - 1500200301 AR 189
      Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1958-1963.
      Date : 1958-1963
    - 1500200301 AR 190
      Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1964-1979.
      Date : 1964-1979

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